Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements CAILLAU - Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1183522
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de Etablissements CAILLAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CAILLAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements CAILLAU domicilié(e) 4, rue Béranger, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183522.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 1991.

Etablissements CAILLAU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CAILLAU SANITAIRE , NEMOS , CAILLAU , CLIC E , NEMO DUO , LONGCHAMP , NEMIOX , FONTAINE , QUALITE CAILLAU


Etablissements CAILLAU - Société à responsabilité limitée - 4, rue Béranger, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


Cabinet Pierre LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Colliers de serrage et organes de machines du même genre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.